LES MENTIONS LÉGALES
Association Territoire de Musiques
festival@eurockeennes.fr
Directeur de la publication : Jean-Paul Roland
Licences d’entrepreneur de spectacles n° 2-1040099/3-1040100 / Code APE 90001Z / Siret 349 730 341 00022
Altinéa
Ce site est propriété de l’association Territoire de Musiques et FCMA
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Territoires de Musique.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* Gratuité de la diffusion ;
* Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
* La citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Sources : www.operation-iceberg.eu ».
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Concernant tout courrier électronique adressé à Territoires de Musique et FCMA, à travers ce site, merci de prendre note du fait que :
* Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
* Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.